Compte-rendu et ordre du jour du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunit, en principe, le premier mardi de chaque mois (sauf cas exceptionnel). Vous trouverez sur cette page les derniers comptes-rendus de conseils ainsi que l'ordre du jour du prochain.

Prochain conseil municipal le mardi 4 juin 2019 à 20h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1. Nomination d’un secrétaire de séance,

2. Procès-verbal de la séance du 05 mars 2019,

Commande publique

3. Modification du guide interne de la Commande Publique,

4. Délégation de service public – désignation du délégataire pour l’exploitation du camping des Varennes,

Domaine et patrimoine

5. Convention de transfert dans le domaine public des espaces communs du projet Loire-Niger 2

6. Validation de la phase 2 de l’étude opérationnelle sur le secteur centre-ville,

7. ZAC des Hauts de Mûrs – approbation du compte rendu annuel d’activités à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2018,

8. Rue des Alouettes – régularisations foncières,

Fonction publique

9. Suppressions et créations de postes d’agents contractuels au Service Scolaire,

10. Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent titulaire,

11. Suppressions et créations de postes d’agents titulaires,

12. Création d’un poste de titulaire « Coordinateur enfance et jeunesse »,

13. Création d’un poste de titulaire « Chargé de projets urbanisme et aménagement durables »,

14. Suppressions et créations de postes titulaires dans le cadre des avancements de grade 2019,

15. Mise à jour des tableaux des effectifs,

Institution et vie politique

16. Indemnité de fonction des élus – régularisation administrative,

Finances locales

17. Tarifs municipaux et tarifications diverses – révision,

18. Révision des tarifs de location de salles du Centre Culturel Jean Carmet,

19. 70 route de Nantes – baux de location,

20. Budget communal 2019 – décision modificative de crédits n°01,

21. Programmation Culturelle 2019-2020 – partenariat saison 2019-2020,

22. Tarifs billetterie – programmation culturelle 2019-2020,

23. Médiathèque Jean Carmet – Vote des tarifs de désherbage,

24. Acquisition d’oeuvres d’arts

Voirie

25. Angers Loire Métropole – convention de co-maîtrise d’ouvrage,

Points divers

Logement social – demande d’autorisation de vente pour les 10 pavillons, Clos du Chêne Rond (rue de l’Hôtel de Ville),

Fin de séance

26. Décisions du maire prises par délégation,

27. Questions diverses.

 

fait à Mûrs-Érigné,

le 28 mai 2019.

Le Maire,

Damien COIFFARD.

 

 

Comptes-rendus des précédents conseils municipaux (format pdf)

Compte-rendu du 04.06.19

Compte-rendu du 02.04.19

Compte-rendu du 05.03.19 et Diaporama de présentation du budget 2019

Compte-rendu du 05.02.19

Compte-rendu du 15.01.19

Compte-rendu du 04.12.18

Compte-rendu du 06.11.18

Compte-rendu du 09.10.18

Compte-rendu du 04.09.18

Compte-rendu du 03.07.18

Compte-rendu du 05.06.18

Compte-rendu du 10.04.18

Compte-rendu du 13.03.18

Compte-rendu du 06.02.18

Compte-rendu du 09.01.18

Compte-rendu du 05.12.17

Compte-rendu du 07.11.17

Compte-rendu du 03.10.17

Compte-rendu du 12.09.17

Compte-rendu du 04.07.17

Compte-rendu du 30.06.17

Compte-rendu du 06.06.17

Compte-rendu du 02.05.17

Compte-rendu du 04.04.17 et Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de 2011 à 2015 (36.4Mo, fichier lourd pouvant mettre du temps à charger) et Diaporama projeté à la réunion publique de restitution du rapport.

Compte-rendu du 14.03.17

Compte-rendu du 07.02.17 et annexe DOB (débat d'orientation budgétaire)

Compte-rendu du 10.01.17

Compte-rendu du 15.12.16

Compte-rendu du 06.12.16

Compte-rendu du 08.11.16

Compte-rendu du 11.10.16

Compte-rendu du 13.09.16

Compte-rendu du 05.07.16

Compte-rendu du 14.06.16

Compte-rendu du 03.05.16

Compte-rendu du 15.03.16

Compte-rendu du 02.02.16

Compte-rendu du 12.01.16

Compte-rendu du 14.12.15 (Conseil extraordinaire)

Compte-rendu du 01.12.15

Compte-rendu du 03.11.15

Compte-rendu du 06.10.15

Compte-rendu du 08.09.15

Compte-rendu du 16.07.15 (Conseil extraordinaire)

Compte-rendu du 07.07.15

Compte-rendu du 02.06.15

Compte-rendu du 05.05.15

Compte-rendu du 24.03.15

Compte-rendu du 24.02.15

Compte-rendu du 13.01.15

Compte-rendu du 02.12.14

Compte-rendu du 25.11.14 (Conseil extraordinaire)

Compte-rendu du 04.11.14

Compte-rendu du 07.10.14

Compte-rendu du 09.09.14

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