Compte-rendu et ordre du jour du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunit, en principe, le premier mardi de chaque mois (sauf cas exceptionnel). Vous trouverez sur cette page les derniers comptes-rendus de conseils ainsi que l'ordre du jour du prochain.

Prochain conseil municipal le mardi 9 octobre 2018 à 19h30 à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Le conseil municipal débutera avec la présentation de l'équipe de la société Faye, retenue pour le projet d'étude opérationnelle du centre ville.

1. Nomination d’un secrétaire de séance,

2. Procès-verbal de la séance du 04 septembre 2018,

Domaine et patrimoine

3. Espaces Naturels Sensibles – convention cadre partenariale pluriannuelle (2018-2022) pour la gestion et la valorisation des espaces naturels sensibles de la Roche de Mûrs et ses abords, et convention d’application 2018,

4. Espaces Naturels Sensibles – demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de la mise en oeuvre du plan de gestion de la Roche de Mûrs,

5. Biodiversité – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conversion du boisement spontané de peupliers sur le site des Varennes,

6. Les Hauts de Mûrs, convention tripartite d’autorisation de travaux et d’entretien route de Nantes,

7. Domaine Saint Vincent – division en volume et rétrocession sous-terrain,

8. Mise à disposition de la salle de motricité de l’Ecole Charles Perrault au profit de l’association Récréation,

Fonction publique

9. Création de postes – agent chargé des Finances section Investissement,

10. Mise à jour des tableaux des effectifs,

Libertés publiques

11. Télétransmission des actes et des marchés publics,

Finances locales

12. Adhésion aux gîtes de France,

13. Saison culturelle 2018-2019 – Vote des prix Arts Plastiques et Artisans d’Art – Salon des Artistes de Mûrs-Érigné,

14. Espaces Naturels Sensibles – dépôt de dossier pour un spectacle dans le cadre de l’Appel à projet,

15. Budget communal 2018 – décision modificative de crédits n°05 – admission en non-valeur,

16. Location de salle des Grands Moulins – convention,

Culture

17. Autorisation de dépôt de dossier de subvention et droit de retrait auprès du Centre National de Variétés,

Fin de séance

14. Décisions du maire prises par délégation,

15. Questions diverses.

 

 

fait à Mûrs-Érigné,

le 1er octobre 2018.

Le Maire,

Damien COIFFARD.

 

 

Comptes-rendus des précédents conseils municipaux (format pdf)

Compte-rendu du 09.10.18

Compte-rendu du 04.09.18

Compte-rendu du 03.07.18

Compte-rendu du 05.06.18

Compte-rendu du 10.04.18

Compte-rendu du 13.03.18

Compte-rendu du 06.02.18

Compte-rendu du 09.01.18

Compte-rendu du 05.12.17

Compte-rendu du 07.11.17

Compte-rendu du 03.10.17

Compte-rendu du 12.09.17

Compte-rendu du 04.07.17

Compte-rendu du 30.06.17

Compte-rendu du 06.06.17

Compte-rendu du 02.05.17

Compte-rendu du 04.04.17 et Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de 2011 à 2015 (36.4Mo, fichier lourd pouvant mettre du temps à charger) et Diaporama projeté à la réunion publique de restitution du rapport.

Compte-rendu du 14.03.17

Compte-rendu du 07.02.17 et annexe DOB (débat d'orientation budgétaire)

Compte-rendu du 10.01.17

Compte-rendu du 15.12.16

Compte-rendu du 06.12.16

Compte-rendu du 08.11.16

Compte-rendu du 11.10.16

Compte-rendu du 13.09.16

Compte-rendu du 05.07.16

Compte-rendu du 14.06.16

Compte-rendu du 03.05.16

Compte-rendu du 15.03.16

Compte-rendu du 02.02.16

Compte-rendu du 12.01.16

Compte-rendu du 14.12.15 (Conseil extraordinaire)

Compte-rendu du 01.12.15

Compte-rendu du 03.11.15

Compte-rendu du 06.10.15

Compte-rendu du 08.09.15

Compte-rendu du 16.07.15 (Conseil extraordinaire)

Compte-rendu du 07.07.15

Compte-rendu du 02.06.15

Compte-rendu du 05.05.15

Compte-rendu du 24.03.15

Compte-rendu du 24.02.15

Compte-rendu du 13.01.15

Compte-rendu du 02.12.14

Compte-rendu du 25.11.14 (Conseil extraordinaire)

Compte-rendu du 04.11.14

Compte-rendu du 07.10.14

Compte-rendu du 09.09.14

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