Compte-rendu et ordre du jour du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunit, en principe, le premier mardi de chaque mois (sauf cas exceptionnel). Vous trouverez sur cette page les derniers comptes-rendus de conseils ainsi que l'ordre du jour du prochain.

Prochain conseil municipal
mardi 1er décembre 2020 à 18h30 à l'Hôtel de Ville
En raison des mesures sanitaires en vigueur, cette séance est fermée au public

ORDRE DU JOUR

Nomination d’un secrétaire de séance,

Procès-verbal de la séance du 1er décembre 2020,

  • Délégation de service public
  1. Délégation de service public du Gîte d’étape et de séjour de la Garenne – Rapport 2019 et proposition tarifaire 2021, 2022 et 2023.
  2. Délégation de service public du Gîte d’étape et de séjour de la Garenne – Avenant à la DSP lié au COVID-19.
  • Domaine et patrimoine
  1. Opération régionale « Une naissance un arbre ».
  2. Convention de transfert dans le domaine public des espaces communs du projet Loire Niger 2.
  3. Espaces Naturels Sensibles – Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de la mise en œuvre du plan de gestion de la Roche de Mûrs en 2021.
  4. Domaine St Vincent – Convention avec Angers Loire Métropole pour l’installation de deux composteurs collectifs.
  5. OAP Centre – Convention avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement 49.
  6. OAP Centre – Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie 49.
  • Fonction publique
  1. Création et suppression de postes titulaires – Pôle Administration générale et Culturel.
  2. Créations et suppressions de postes contractuels et titulaires – Pôle Technique.
  3. Créations et suppressions de postes contractuels et titulaires – Pôle Scolaire et jeunesse.
  • Institutions
  1. Création d’un Comité consultatif citoyen.
  • Finances locales
  1. Ouverture des crédits d’investissement 2021.
  2. Angers Loire Métropole – Convention de délégation de gestion voirie et eaux pluviales – Avenant 3 avec révision 2020-2021 de l’annexe financière.
  3. ZAC des Hauts de Mûrs – Garantie d’emprunt – report d’échéances.
  4. Restructuration des prêts en cours – Crédit Agricole.
  • Culture
  1. Centre Culturel Jean Carmet – Saison 2020-2021 – Convention d’animation et de développement culturels à venir avec le Département de Maine et Loire.

 

 

Comptes-rendus des précédents conseils municipaux (format pdf)

Compte-rendu du 01.12.20

Compte-rendu du 03.11.20

Compte-rendu du 06.10.20

Compte-rendu du 15.09.20

Compte-rendu du 07.07.20

Compte-rendu du 04.06.20 et son annexe "Liste des élus membres de commissions"

Compte-rendu du 26.05.20

Compte-rendu du 03.03.20

Compte-rendu du 04.02.20

Compte-rendu du 14.01.20

Compte-rendu du 03.12.19

Compte-rendu du 05.11.19

Compte-rendu du 01.10.19

Compte-rendu du 10.09.19

Compte-rendu du 02.07.19

Compte-rendu du 04.06.19

Compte-rendu du 02.04.19

Compte-rendu du 05.03.19 et Diaporama de présentation du budget 2019

Compte-rendu du 05.02.19

Compte-rendu du 15.01.19

Compte-rendu du 04.12.18

Compte-rendu du 06.11.18

Compte-rendu du 09.10.18

Compte-rendu du 04.09.18

Compte-rendu du 03.07.18

Compte-rendu du 05.06.18

Compte-rendu du 10.04.18

Compte-rendu du 13.03.18

Compte-rendu du 06.02.18

Compte-rendu du 09.01.18

Compte-rendu du 05.12.17

Compte-rendu du 07.11.17

Compte-rendu du 03.10.17

Compte-rendu du 12.09.17

Compte-rendu du 04.07.17

Compte-rendu du 30.06.17

Compte-rendu du 06.06.17

Compte-rendu du 02.05.17

Compte-rendu du 04.04.17 et Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de 2011 à 2015 (36.4Mo, fichier lourd pouvant mettre du temps à charger) et Diaporama projeté à la réunion publique de restitution du rapport.

Compte-rendu du 14.03.17

Compte-rendu du 07.02.17 et annexe DOB (débat d'orientation budgétaire)

Compte-rendu du 10.01.17

Compte-rendu du 15.12.16

Compte-rendu du 06.12.16

Compte-rendu du 08.11.16

Compte-rendu du 11.10.16

Compte-rendu du 13.09.16

Compte-rendu du 05.07.16

Compte-rendu du 14.06.16

Compte-rendu du 03.05.16

Compte-rendu du 15.03.16

Compte-rendu du 02.02.16

Compte-rendu du 12.01.16

Compte-rendu du 14.12.15 (Conseil extraordinaire)

Compte-rendu du 01.12.15

Compte-rendu du 03.11.15

Compte-rendu du 06.10.15

Compte-rendu du 08.09.15

Compte-rendu du 16.07.15 (Conseil extraordinaire)

Compte-rendu du 07.07.15

Compte-rendu du 02.06.15

Compte-rendu du 05.05.15

Compte-rendu du 24.03.15

Compte-rendu du 24.02.15

Compte-rendu du 13.01.15

Compte-rendu du 02.12.14

Compte-rendu du 25.11.14 (Conseil extraordinaire)

Compte-rendu du 04.11.14

Compte-rendu du 07.10.14

Compte-rendu du 09.09.14

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