Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Une fois par mois, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 9 avril 2024 à 20h à l’Hôtel de Ville

Nomination d’un secrétaire de séance,

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 mars 2024,

Environnement

  1. Patrimoine naturel – Convention de coopération pour la gestion de l’Espace naturel sensible Vallée de la Loire aval
  2. Espaces naturels sensibles – demande de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre des plans de gestion

Domaine et patrimoine

  1. Cession de la gendarmerie de Mûrs-Érigné à Maine-et-Loire Habitat

Finances locales

  1. Fiscalité directe locale – vote des taux 2024
  2. Durée d’amortissement des attributions de compensation d’investissement
  3. Régularisation des amortissements

Fin de séance

Décisions du Maire prises par délégation,

Questions diverses.

Information

Séance ouverte au public.

Pour celles et ceux qui le souhaitent, il est possible de visionner la séance en direct ou en rattrapage sur la chaine YouTube de la Ville.

À lire

Procès-verbaux