Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Une fois par mois, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 8 octobre 2024 à 20h à l’Hôtel de Ville

Nomination d’un secrétaire de séance,

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 septembre 2024,

Commande publique

  1. Maison de l’enfance – groupement de commande

Fonction publique

  1. Contrat d’assurance groupe – consultation lancée par le CDG49

Intercommunalité

  1. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement

Finances locales

  1. Demande de garantie d’emprunt – Les Hauts de Mûrs
  2. M57 – Mode de gestion et durée des amortissements
  3. Régularisation des amortissements des comptes 2121, 2128, 21316, 21351 et 2152
  4. École privée Saint-Pierre – Avenant 4 à la convention de forfait communal – année 2023-2024

Fin de séance

Décisions du Maire prises par délégation,

Questions diverses.

Information

Séance ouverte au public.

Pour celles et ceux qui le souhaitent, il est possible de visionner la séance en direct ou en rattrapage sur la chaine YouTube de la Ville.

À lire

Procès-verbaux