Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Une fois par mois, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 04 octobre 2022 à 20h à l’Hôtel de Ville

Nomination d’un secrétaire de séance,

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 septembre 2022,

Commande publique

  1. Délégation de service public – Gite de la Garenne – Rapport 2021,

Domaine & patrimoine

  1. Validation du Compte Rendu d’Activités à la Collectivité (CRAC) de la ZAC des Hauts de Mûrs,
  2. Le Grand Clos d’Erigné – Cession de parcelle,
  3. Rue du Pas de Lièvre – Déclassement d’un espace du domaine public,
  4. Patrimoine naturel – Convention de mise à disposition de données d’information géographiques du Conservatoire des Espaces Naturels des Pays de la Loire (CEN),
  5. Espaces Naturels Sensibles – Demande de subvention dans le cadre de la mise en œuvre du plan de gestion de l’Espace Naturel Sensible de la Boucle de l’Aubance,

Fonction publique

  1. Contrat de prévoyance maintien de salaire,

Intercommunalité

  1. Angers Loire Métropole – Rapport des déchets 2021,

Culture

  1. Convention Cinéma – Balad’Images

Fin de séance

Décisions du Maire prises par délégation,

Questions diverses.

Information

Séance ouverte au public.

Pour celles et ceux qui le souhaitent, il est possible de visionner la séance en direct ou en rattrapage sur la chaine YouTube de la Ville.

Procès-verbaux

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