Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Une fois par mois, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 14 novembre 2023 à 20h à l’Hôtel de Ville

Nomination d’un secrétaire de séance,

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 octobre 2023,

Intercommunalité

Angers Loire Métropole – Rapport d’activités 2022,
Angers Loire Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement 2022,
Angers Loire Métropole – Rapport des déchets 2022,

Commande publique

Angers Loire Métropole – Convention de prestation de service pour la plateforme de dématérialisation des marchés publics,

Domaine & patrimoine

Zone d’accélération des énergies renouvelables – Modalités de concertation,

Fonction publique

Convention intercommunale pour la mise en œuvre du Conseil numérique sur les communes des Ponts-de-Cé et Mûrs-Érigné,

Finances locales

Approbation du règlement budgétaire et financier applicable au 1er janvier 2024,
Créances irrécouvrables,
M57 – Mode de gestion des amortissements et durée des amortissements au 1er janvier 2024,
Vote des tarifs d’atelier Théâtre et Arts plastique,
Vote des tarifs du Salon des artistes de la commune 2023,

Développement économique

Dérogation à l’ouverture dominicale 2024,

Finances locales

Débat d’orientation budgétaire,

Fin de séance

Décisions du Maire prises par délégation,

Questions diverses.

Séance ouverte au public.

Pour celles et ceux qui le souhaitent, il est possible de visionner la séance en direct ou en rattrapage sur la chaine YouTube de la Ville.