Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Une fois par mois, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 9 février 2020 à 19h à l’Hôtel de Ville.

  • Délégation de service public
  1. Délégation de service public du camping des Varennes – Présentation du rapport du délégataire
  2. Cession de terrain au 2 route de Cholet
  3. Réserves foncières « Route de Brissac » – Projet d’aménagement
  4. Patrimoine naturel – Convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs pour la gestion de l’Espace Naturel Sensible Vallée de la Loire aval
  • Fonction publique
  1. Adhésion au contrat d’assurance groupe « Risques Statutaires »
  • Intercommunalité
  1. Angers Loire Métropole – Projet de pacte de gouvernance
  • Finances locales
  1. Garanties d’emprunts – Immobilière PODELIHA – Construction de 21 logements locatifs « Loire Niger »
  2. Garanties d’emprunts – Immobilière PODELIHA – Construction de 10 logements locatifs « Loire Niger » – Programme ANRU
  3. Création d’un budget annexe – Lotissement Route de Brissac
  4. Débat d’orientation budgétaire

Procès-verbaux

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