Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Une fois par mois, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 12 octobre 2021 à 19h à l’Hôtel de Ville

Nomination d’un secrétaire de séance.

Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2021.

Domaine & patrimoine (3)

  1. Cession d’une partie d’un chemin rural sise lieu dit l’Épinay
  2. Cession d’un chemin rural sis le bois rond
  3. Réserve foncière – prolongation de la convention de portage du 39 ter route de Brissac
  4. Patrimoine naturel – appel à projet Contrat Territorial Eau
  5. Patrimoine naturel – atlas de biodiversité communale

Ressources humaines (4)

  1. Mise en œuvre du télétravail

Finances locales (7)

  1. Décision modificative n°1

Culture (8)

  1. Demande de financement dans le cadre du dispositif d’Aide à l’investissement des salles de spectacle en activités
Information

Séance ouverte au public dans la limite des places disponibles.

Procès-verbaux