Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Une fois par mois, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 2 décembre 2025 à 20h à l’Hôtel de Ville

Nomination d’un secrétaire de séance,

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 novembre 2025

Domaine et Patrimoine

  1. PLUI – Révision générale – Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
  2. Mises à disposition de services – Services communs – Renouvellement de la convention cadre et des conventions annexes
  3. Validation du CRAC ZAC des Hauts de Mûrs
  4. Validation du CRAC ZAC de la ferme

Commande Publique

  1. Marché ENT e-primo 2026-2030 – Convention d’adhésion au groupement de commandes – Maine et Loire

Fonction Publique RH

  1. Indemnité de gardiennage des églises communales
  2. Attribution d’un poste d’agent permanent vacant
  3. Mise à jour des tableaux des effectifs

Finances locales

  1. Participation des communes de résidence hors Angers Loire Métropole aux frais de fonctionnement scolaires
  2. Tarifs communaux
  3. Clôture budget annexe Programmation culturelle
  4. Exercice 2025 – Intégration des frais d’études suivis de travaux
  5. Exercice 2025 – Fiches à sortir de l’inventaire
  6. Modification des valeurs inactives de la régie de recettes Médiathèque

Décisions du Maire prises par délégation

Fin de séance

Questions diverses

Information

Séance ouverte au public.

Pour celles et ceux qui le souhaitent, il est possible de visionner la séance en direct ou en rattrapage sur la chaine YouTube de la Ville.

À lire

Procès-verbaux