Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Une fois par mois, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 7 avril 2026 à 19h30 à l’Hôtel de Ville

Nomination d’un secrétaire de séance

Validation du PV de la séance du 20 mars

Institutions

  1. Délégations du conseil municipal au Maire
  2. Détermination du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
  3. Élection des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  4. Constitution de la commission d’appel d’offres
  5. Constitution de la commission pour l’accessibilité
  6. Constitution de la Commission communale des impôts directs
  7. Constitution des diverses commissions municipales
  8. Constitution de la Commission de délégation de service public
  9. Désignation d’un représentant du Conseil municipal auprès du Syndicat Layon Aubance Louets
  10. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein d’Alter Public
  11. Désignation de représentants au sein de la SPL Angers Loire Restauration
  12. Désignation d’un représentant de la commune de Mûrs-Érigné au sein du Conservatoire des Espaces Naturels des Pays de la Loire (CEN)

Fonction publique

  1. Indemnités des élus
  2. Détermination du paritarisme et du nombre de représentants au sein du Comité social Territorial (CST)
  3. Création d’un emploi titulaire
  4. Suppressions & Créations d’emplois permanents dans le cadre des avancements de grades 2026

Fin de séance

Prochaine séance : mardi 2 juin 2026 à 19h30.

Information

Séance ouverte au public.

Pour celles et ceux qui le souhaitent, il est possible de visionner la séance en direct ou en rattrapage sur la chaine YouTube de la Ville.

À lire

Procès-verbaux