Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Une fois par mois, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 7 octobre 2025 à 20h à l’Hôtel de Ville

Nomination d’un secrétaire de séance,

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2025

Domaine et Patrimoine

  1. Signature d’Obligations Réelles Environnementales parcelle ZA n°0059

Environnement

  1. Patrimoine Naturel – Convention pour plantation de haies

Fonction Publique RH

  1. Modification relative à l’organisation des astreintes d’exploitation- Extension aux agents contractuels en poste depuis plus de 6 mois
  2. Création d’un poste contractuel au pôle « Animation de la cité »

Pouvoirs de Police

  1. Convention de partenariat relative à l’affectation d’un Garde Champêtre au sein de la communauté de Brigades Brissac-Loire-Aubance

Enseignement

  1. Convention relative au Centre médico-scolaire (CMS) des Ponts de Cé

Institutions

  1. Règlement d’utilisation des salles municipales en période électorale

Finances locales

  1. Vote des tarifs de location de salle
  2. Tarif d’occupation du domaine public pour l’accueil de chapiteau ou de spectacle itinérant
  3. Budget principal 2025 – décision modificative n°1
  4. Budget programmation culturelle 2025 – Décision modificative n°2

Décisions du Maire prises par délégation,

Fin de séance

Questions diverses.

Information

Séance ouverte au public.

Pour celles et ceux qui le souhaitent, il est possible de visionner la séance en direct ou en rattrapage sur la chaine YouTube de la Ville.

À lire

Procès-verbaux