Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Plusieurs fois par an, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 2 juin 2026 à 19h30 à l’Hôtel de Ville

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Validation du PV de la séance du 7 avril 2026

Domaine et patrimoine

  1. Convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs pour la gestion de l’espace Naturel Sensible de la Boucle de l’Aubance

Environnement

  1. Espaces Naturels Sensibles – appel à projet 2026 « Les Espaces Naturels Sensibles, supports pédagogiques »

Finances locales

  1. Rapport de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes formulées dans le rapport des observations définitives du 20 mai 2025
  2. Communication du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes relatif à la SAPL Angers-Loire Restauration (ALREST)

Fonction publique RH

  1. Adhésion au dispositif de signalement proposé par le CDG 49
  2. Règlement relatif à la prise en charge des frais de missions et déplacements temporaires des agents et des élus relevant de la Ville et du CCAS de Mûrs-Erigné
  3. Exercice du droit à la formation des élus
  4. Création d’un emploi contractuel – AG
  5. Création d’un emploi contractuel – EEJ
  6. Modification des emploi permanents – EEJ
  7. Création d’emplois contractuels dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité – ADT
  8. Création d’un emploi permanent (remplacement d’un agent après mutation) – ADT

Institution

  1. Règlement intérieur du Conseil Municipal

Interventions économiques

  1. Nouveau règlement du marché de plein vent

Fin de séance

Prochaine séance : mardi 7 juillet 2026 à 19h30 (sous réserve).

Information

Séance ouverte au public.

Pour celles et ceux qui le souhaitent, il est possible de visionner la séance en direct ou en rattrapage sur la chaine YouTube de la Ville.

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