Conseil municipal

Ordre du jour et procès-verbaux du Conseil municipal

Plusieurs fois par an, les élus du Conseil municipal se réunissent en assemblée afin de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Chaque conseil municipal fait l'objet d'un compte-rendu public (procès-verbal).

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 15 septembre 2026 à 19h30 à l’Hôtel de Ville

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Validation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 02 juin 2026

Fonctionnement des assemblées

  1. Règlement intérieur du Conseil municipal

Institutions

  1. Nomination d’un référent déontologue
  2. Délégations du Conseil municipal au Maire – Absence ou empêchement du Maire

Ressources Humaines

  1. Indemnités de fonctions des élus municipaux
  2. Autorisation au recours à des stagiaires de l’enseignement et l’octroi d’une gratification
  3. Modification d’un emploi permanent (au pôle Éducation enfance et jeunesse)
  4. Création d’un emploi permanent (Pôle ADT)
  5. Création d’emplois permanents dans le cadre de promotions Internes
  6. Création d’emplois permanents (remplacement d’agent après mutation – Pôle Animation de la cité)

Domaine public

  1. Dénomination des voies au sein des hameaux

Décisions budgétaires

  1. Adoption du règlement budgétaire et financier – Nouveau mandat
  2. Budget principal 2026 : décision modificative n°1

Finances locales

  1. Cession d’un tracteur communal
  2. Cession à titre gratuit de biens mobiliers réformés de la commune

Institutions

  1. Commission locale d’évaluation des charges transférées

Fiscalité

  1. Taxe sur la vacance des logements : instauration

Décision budgétaire

  1. Autorisation de remboursement des activités de l’espace jeunes en cas d’annulation ou de motif médical

Institutions

  1. Présentation du rapport annuel Déchets 2025 d’ALM

Fin de séance

Prochaine séance : mardi 10 novembre 2026 à 19h30.

Information

Séance ouverte au public.

Pour celles et ceux qui le souhaitent, il est possible de visionner la séance en direct ou en rattrapage sur la chaine YouTube de la Ville.

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