La médiathèque sera exceptionnellement fermée les lundis du mois de mai 2026, ainsi que les samedis 2 et 9 mai 2026.
Flash infos
La médiathèque sera exceptionnellement fermée les lundis du mois de mai 2026, ainsi que les samedis 2 et 9 mai 2026.
L’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) réalise une enquête sur le thème de l'emploi du temps du 2 avril au 8 juin 2026. Cette enquête est essentielle pour connaître les activités de la vie quotidienne des personnes et le temps qu’elles y consacrent (elle a lieu tous les 10 ans). Elle permet de décrire l’évolution des modes de vie en mesurant par exemple le développement du télétravail, l’émergence de nouveaux loisirs, l’évolution du partage des tâches au sein d’un couple ou le temps passé à aider les autres. Un enquêteur de l’Insee chargé de les interroger prendra donc contact avec certains d’entre vous. Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant.
Formulaire
Vérifié le 31/10/2023 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)
Le formulaire (cerfa n° 11542) ci-dessous doit être transmis à des autorités différentes selon le lieu où se situe l’établissement (Paris, Alsace-Moselle ou autres).
Vous devez y joindre vos justificatifs d’identité et votre permis d’exploitation valide (moins de 10 ans)
Le récépissé (cerfa n° 11543) que l’on vous remet après transmission de cette déclaration constitue la preuve que vous possédez une licence.
Le formulaire est à transmettre à la mairie, au minimum 15 jours avant l’ouverture de l’établissement.
La mairie est celle du lieu où est domiciliée l’entreprise.
Le formulaire est à transmettre à la préfecture de police, au minimum 15 jours avant l’ouverture de l’établissement.
Le formulaire est à transmettre à la préfecture au minimum 15 jours avant l’ouverture de l’établissement.
La préfecture est celle du lieu où est domiciliée l’entreprise.