Les inscriptions des nouveaux élèves pour la rentrée 2025-2026 sont ouvertes. Sur rendez-vous uniquement auprès du service affaires scolaires.
Flash infos
Les inscriptions des nouveaux élèves pour la rentrée 2025-2026 sont ouvertes. Sur rendez-vous uniquement auprès du service affaires scolaires.
Dossier
Vérifié le 01/01/2021 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)
Accident sous l’effet d’alcool ou de drogue : quelles conséquences sur l’assurance ?
Êtes-vous couvert par votre assurance si vous prêtez votre voiture à quelqu’un ?
Doit-on assurer une voiture en leasing (ou crédit-bail ou location avec option d’achat) ?
Quels documents faut-il pour circuler en scooter de puissance ≤ 50 cm3 ?
Est-on assuré quand on utilise son véhicule personnel pour le travail ?
Comment assurer un tracteur ou un engin automoteur agricole ?
Dois-je modifier le contrat pour mon enfant en conduite accompagnée?
Faut-il une assurance pour conduire une voiture sans permis ?
Un véhicule doit-il être assuré même s’il n’est pas utilisé ?
Est-on indemnisé du préjudice indirect causé par un accident ?
Un étranger qui vient en France en voiture est-il couvert par son assurance ?
Transports – Mobilité
Transports – Mobilité
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Vérifier qu’un établissement est autorisé à exercer
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)